Mentions Légales

1. Artisan — Propriétaire du site
Raison sociale	VG Peintures et Rénovations
Dirigeant	Vincent George
Forme juridique	Entreprise Individuelle (EI)
SIRET	894 037 266 00034
SIREN	894 037 266
Code APE	4334Z — Travaux de peinture et vitrerie
Adresse	8 Rue des Mariniers, 31150 Fenouillet
Téléphone	05 17 94 83 78
Email	[email protected]

2. Éditeur du site
Raison sociale	AMD ANDRYSIAK
Forme juridique	Entreprise Individuelle (EI)
SIREN	890 847 346
Adresse	69 rue de Belbèze, 31170 Tournefeuille
Email	[email protected]
Téléphone	05 17 94 84 21

3. Hébergement
Hébergeur	Cloudflare, Inc.
Service	Cloudflare Pages
Adresse	101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis
Site web	www.cloudflare.com

4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site artisanpeintre-fenouillet.fr (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de VG Peintures et Rénovations ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de VG Peintures et Rénovations.

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5. Conditions d'utilisation
L'utilisation du site artisanpeintre-fenouillet.fr implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation décrites ci-après. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment. Les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.

6. Limitation de responsabilité
VG Peintures et Rénovations s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Les informations du site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer. Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. VG Peintures et Rénovations ne dispose d'aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers.

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7. Liens hypertextes
Le site artisanpeintre-fenouillet.fr peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. VG Peintures et Rénovations ne saurait être tenu responsable du contenu de ces sites externes. La mise en place de liens hypertextes vers le site artisanpeintre-fenouillet.fr est autorisée sans accord préalable, à condition que ces liens ne portent pas atteinte à l'image du site ou de son propriétaire.

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10. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de recherche d'une solution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Toulouse.